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  • Directrice de publication : Ariane Rubiella
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  • E-mail : contact@rubiella-maroquinerie.com
  • Téléphone : 06 70 60 92 98
  • EIRL Ariane Rubiella
  • FRANCE
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DROITS D’AUTEUR

Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur ce site web sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par AR Ariane Rubiella et ses ayants droits. Les logiciels et applicatifs sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers. Leur utilisation est soumis à autorisation et exclusivement réservé à un usage de communication et publicité concernant AR Ariane Rubiella, sa marque, ses services et ses produits. Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que celui décrit auparavant, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de  AR Ariane Rubiella est strictement prohibée. Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données de ce site web est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial. Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données de ce site web est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Conditions générales de vente

Vous devez lire ces conditions générales de vente. L'entreprise ARIANE RUBIELLA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l'absence de leur lecture de votre part.

Préambule

Il est précisé que vous pouvez sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales de vente. ARIANE RUBIELLA se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande.

ARIANE RUBIELLA se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.

La commande

Vous ne pouvez passer votre commande en ligne qu’à partir des références présentes sur le site internet. Pour toutes autres demandes merci de nous envoyer un mail à contact@arianerubiella.com. Nous établirons alors un devis du modèle souhaité.

Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d’une référence après validation de votre commande, ARIANE RUBIELLA s'engage à vous rembourser les sommes indûment perçues. Vous ne serez alors débité que du montant des articles expédiés. Les produits demeurent la propriété de ARIANE RUBIELLA jusqu'au paiement complet du montant total de la commande.

Le traitement de votre commande intervient après validation du paiement.

Après validation de votre commande vous recevrez un email vous confirmant l'enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des articles commandés et de l'adresse de livraison. Les prix sont exprimés en euros TTC, hors frais de livraison. ARIANE RUBIELLA se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur typographique ou de saisie manifeste.

Vous devrez vous acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d'envoi et de traitement de votre commande dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Cette participation dépend des produits commandés (participation plus importante si vous commandez au moins un produit lourd ou volumineux). Pour les mineurs, la signature des parents ou du tuteur est obligatoire. Dans le cas d'une commande en ligne, celle-ci doit être effectuée au nom des parents ou du responsable légal avec son accord. En cliquant sur le bouton " Valider " à l'issue du processus de commande, vous déclarez accepter la commande et l'intégralité des conditions générales de vente.

Paiement

Par carte bancaire :

ARIANE RUBIELLA accepte les cartes bancaires françaises (portant le sigle CB) et internationales (portant le sigle VISA ou MASTERCARD). Vous indiquerez le numéro à 16 chiffres de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité vous indiquerez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature.

Depuis quelques mois, les établissements bancaires ont mis en place la protection 3D secure afin d'éviter les impayés. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet sur cette page.

Afin de lutter contre la fraude aux moyens de paiement, nous nous réservons le droit :
- de bloquer pendant 7 jours les commande payées par virement bancaire après constatation du paiement
- d'effectuer tous contrôles, aléatoires, systématiques ou ciblés, sur les données qui nous sont transmises
- de prendre contact directement avec les clients pour vérification et confirmation des commandes
- de bloquer toute commande ne satisfaisant pas à nos critères de sécurité
- d'exiger des pièces justificatives (carte d'identité, preuve de domicile...) pour le déblocage des commandes
- d'exiger un moyen de paiement autre
- et de faire appel à des prestataires de service pour les contrôles et l'analyse des données

En cas d'utilisation frauduleuse de carte bancaire, ou défaut de paiement, les informations vous concernant seront transmises au Parquet pour enquête.

Livraison

La livraison des articles interviendra, après que le règlement du montant de la commande aura été enregistré, à l'adresse du client. Conformément aux dispositions de l'article L.121-20-3 du Code de la consommation, la livraison des articles commandés interviendra au plus tard dans les 30 jours à compter du jour suivant la commande, sous réserve du paiement complet du prix.

Si, lors de la livraison, l'aspect extérieur du colis n'est pas parfait, le client procédera à son ouverture en présence du transporteur afin de vérifier l'état de l'article. En cas de dommages à l'article, le client les détaillera précisément sur le bon de livraison, les dispositions de l'article 11 ci-dessous restant par ailleurs applicables.

Retrait atelier

Votre commande est à retirer en personne, muni d'une pièce d'identité, à l'atelier, Ariane Rubiella, 14 rue Gracchus Baboeuf 11590 Cuxac d'Aude France, aux horaires d'ouverture (de 9h à 18h, du lundi au vendredi).

Colissimo France (la Poste)

Votre commande vous sera livrée entre 48h et 72h à partir de la prise en charge de votre colis par la poste, uniquement en France métropolitaine. Si vous êtes absent de votre domicile lors du passage du postier, un avis de passage vous sera laissé et votre colis sera stocké dans un bureau de poste avoisinant.

Ma sécurité

Toutes les données de votre commande sont stockées de façon sécurisée sur le système informatique de ARIANE RUBIELLA.

Vos informations de paiement sont connues uniquement par les fournisseurs de notre solution de paiement sécurisé BNP Mercanet. Cela garantit le plus haut degré de sécurité à vos informations de paiement.

Pour savoir à quel moment vous vous trouvez en mode sécurisé, un cadenas apparaît en bas à droite de votre écran.

Satisfait ou remboursé - droit de rétractation et retour des articles

L'entreprise ARIANE RUBIELLA entend que ceux de ses clients qui ne seraient pas satisfaits des articles commandés puissent exercer le droit de rétractation prévu par l'article L. 121-1 du Code de la consommation dans les meilleures conditions.

Ainsi, le client pourra retourner les articles livrés dans les sept jours suivant la date de livraison, dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice…) et accompagnés du bon de retour soigneusement rempli et d'une copie de la facture, à l'adresse suivante : Ariane Rubiella, 14 rue Gracchus Baboeuf 11590 Cuxac d'Aude. Il appartiendra au client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais et risques de retour restant à la charge du client.

Le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera, selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement ou par virement sur le compte bancaire du client, dans les trente jours suivant la réception, par l'entreprise ARIANE RUBIELLA, des articles retournés.

Le droit de rétractation reste au bénéfice exclusif du client et ne peut en aucun cas être exercé par le destinataire du cadeau.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.

Garantie – SAV

Sans préjudice de la garantie légale en application des "Articles 1641 et suivants du Code Civil", le client bénéficie d'une garantie commerciale.

Les produits sont garantis contre tout vice de fabrication pendant une durée d'un an. Le vendeur s'engage à rembourser au client ou à échanger, les produits reconnus défectueux qui seraient retournés durant cette période. La garantie est limitée à la valeur de l'article et n'est valable que si le produit est utilisé pour l'usage auquel il est destiné et dans des conditions normales d'utilisation.

Sont exclus de cette garantie :
- l'usure normale due à l'utilisation régulière,
- l'usure par le frottement, 
- l'exposition aux températures extrêmes,
- les dommages résultant d'une cause externe au produit (accident, choc, immersion, etc.),
- l'exposition à des produits ou solvants non adaptés
- les dommages causés par un mauvais entretien, un mauvais usage ou une négligence,
- le remplacement des consommables, 
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits, 
- les dommages dus à l'intervention d'un réparateur autre que Ariane Rubiella. 

S'il n'est pas possible de réparer l'article dans le cadre de l'exécution de la garantie, le produit sera alors échangé ou remboursé sous forme d'avoir dans un délai de 30 jours à compter de sa réception par Ariane Rubiella.

Si le client opte pour un échange, celui-ci ne peut porter que sur un produit strictement identique à celui initialement commandé par le client, sauf si le produit concerné n'est plus disponible à la date de la mise en œuvre de la garantie commerciale.

Propriété intellectuelle

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Confidentialité

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